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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB
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LE BUISSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUISSY
EURL JPB

Numéro de dépôt :
3054881
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2010

Présentation de la marque LE BUISSY

Déposée le 27 septembre 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BUISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) "Crière", 69380 CHARNAY EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Paul - France.

La marque LE BUISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUISSY est expirée depuis le 27 septembre 2010.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , TERRES RÔTIES


EURL JPB - "Crière", 69380 CHARNAY EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 408570935


M. BRUN Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

- Vin de qualité. Produit dans une région déterminée - Vin de pays - Vin de table - Eau de vie, appellation contrôlée - Spiritueux à l'exception des eaux de vie.